Cabinet Bohdanowicz — compta.net
Plan Comptable Général
Définitions, numéros de comptes et nouveautés de la réforme 2025.
Nouveautés 2025
Principaux changements — Classes 6 et 7
La réforme du Plan Comptable Général de 2025 apporte des modifications importantes dans la classification des charges (classe 6) et des produits (classe 7), notamment concernant les cessions d'actifs et la suppression des comptes de transferts de charges.
Classe 6 — Charges
| Ancien compte | Libellé ancien | Nouveau compte | Libellé nouveau |
|---|---|---|---|
| 6751, 6752 | Valeurs comptables des éléments d'actif cédés (immobilisations incorporelles et corporelles) | 657 | Valeurs comptables des immobilisations incorporelles et corporelles cédées |
| 6756 | Valeurs comptables des éléments d'actif cédés (immobilisations financières) | 667 | Valeurs comptables des immobilisations financières cédées |
| 791, 796, 797 | Transferts de charges | Supprimés | Les reclassements liés à des erreurs d'affectation doivent désormais être traités par le crédit du compte de charge initialement mouvementé |
Classe 7 — Produits
| Ancien compte | Libellé ancien | Nouveau compte | Libellé nouveau |
|---|---|---|---|
| 7751, 7752 | Produits de cession des éléments d'actif (immobilisations incorporelles et corporelles) | 757 | Produits des cessions d'immobilisations incorporelles et corporelles |
| 7756 | Produits des cessions d'éléments d'actif (immobilisations financières) | 767 | Produits des cessions des immobilisations financières |
| 777 | Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice | 747 | Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice |
Autres changements notables dans les classes 6 et 7
Suppression des transferts de charges
Les comptes 791, 796 et 797 (transferts de charges) sont supprimés. Les reclassements doivent désormais être traités directement en créditant le compte de charge initialement débité.
Nouvelle définition du résultat exceptionnel
- →Seuls les produits et charges liés à un événement majeur et inhabituel doivent être comptabilisés en résultat exceptionnel (comptes 67 et 77).
- →Les aides, remboursements et indemnités directement liés à un événement majeur et inhabituel, reçus en compensation de charges d'exploitation, doivent être classés en résultat d'exploitation.
Indemnités d'assurance
- →Celles couvrant un sinistre : compte 7587 — Indemnités d'assurance.
- →Celles reçues en compensation de la destruction totale ou du vol d'une immobilisation : compte 757 — Produits des cessions d'immobilisations incorporelles et corporelles.
Le Plan Comptable Général français
L'entité établit un plan de comptes conforme au plan de comptes figurant à l'article 432-1. Le compte est la plus petite unité retenue pour le classement et l'enregistrement des mouvements comptables.
Les opérations sont enregistrées dans les comptes dont l'intitulé correspond à leur nature. La compensation des comptes est interdite, sauf lorsqu'elle est expressément prévue par les dispositions en vigueur.
Le résumé du plan de comptes présente pour chaque classe la liste des comptes à deux chiffres, constituant le cadre comptable.
Liste complète des comptes
942 comptes — cliquez sur un compte pour accéder à sa fiche détaillée.
Classe 1 — Comptes de capitaux (132 comptes)
- 10Capital et reserves
- 101Capital
- 1011Capital souscrit non appele
- 1012Capital souscrit appele, non verse
- 1013Capital souscrit appele, verse
- 10131Capital non amorti
- 10132Capital amorti
- 1018Capital souscrit soumis a des reglementations particulieres
- 104Primes liees au capital social
- 1041Primes d emission
- 1042Primes de fusion
- 1043Primes d apport
- 1044Primes de conversion d obligations en actions
- 1045Bons de souscription d actions
- 105Ecarts de reevaluation
- 1051Reserve speciale de reevaluation
- 1052Ecart de reevaluation libre
- 1053Reserve de reevaluation
- 1055Ecarts de reevaluation (autres operations legales)
- 1057Autres ecarts de reevaluation en france
- 1058Autres ecarts de reevaluation a l etranger
- 106Reserves
- 1061Reserve legale
- 10611Reserve legale proprement dite
- 10612Plus-values nettes a long terme
- 1062Reserves indisponibles
- 1063Reserves statutaires ou contractuelles
- 1064Reserves reglementees
- 10641Plus-values nettes a long terme
- 10643Reserves consecutives a l octroi de subventions d investissement
- 10648Autres reserves reglementees
- 1068Autres reserves
- 10681Reserve de propre assureur
- 10688Reserves diverses
- 107Ecart d equivalence
- 108Compte de l exploitant
- 109Actionnaires : capital souscrit non appele
- 11Report a nouveau (solde crediteur ou debiteur)
- 110Report a nouveau (solde crediteur)
- 119Report a nouveau (solde debiteur)
- 12Resultat de l exercice (benefice ou perte)
- 120Resultat de l exercice (benefice)
- 129Resultat de l exercice (perte)
- 13Subventions d investissement
- 131Subventions d equipement
- 1311Etat
- 1312Regions
- 1313Departements
- 1314Communes
- 1315Collectivites publiques
- 1316Entreprises publiques
- 1317Entreprises et organismes prives
- 1318Autres
- 138Autres subventions d investissement (meme ventilation que compte 131)
- 139Subventions d investissement inscrites au compte de resultat
- 1391Subventions d equipement
- 13911Etat
- 13912Regions
- 13913Departements
- 13914Communes
- 13915Collectivites publiques
- 13916Entreprises publiques
- 13917Entreprises et organismes prives
- 13918Autres
- 1398Autres subventions d investissement (meme ventilation que compte 1391)
- 14Provisions reglementees
- 142Provisions reglementees relatives aux immobilisations
- 1423Provisions pour reconstitution des gisements miniers et petroliers
- 1424Provisions pour investissement (participation des salaries)
- 143Provisions reglementees relatives aux stocks
- 1431Hausse des prix
- 1432Fluctuation des cours
- 144Provisions reglementees relatives aux autres elements de l actif
- 145Amortissements derogatoires
- 146Provision speciale de reevaluation
- 147Plus-values reinvesties
- 148Autres provisions reglementees
- 15Provisions (reglement num 2005-09 du crc)
- 151Provisions pour risques
- 1511Provisions pour litiges
- 1512Provisions pour garanties donnees aux clients
- 1513Provisions pour pertes sur marches a terme
- 1514Provisions pour amendes et penalites
- 1515Provisions pour pertes de change
- 1516Provisions pour pertes sur contrats (reglement num 2000-06 du crc)
- 1518Autres provisions pour risques
- 153Provisions pour pensions et obligations similaires
- 154Provisions pour restructurations (reglement num 2000-06 du crc)
- 155Provisions pour impots
- 156Provisions pour renouvellement des immob (entreprises concessionnaires)
- 157Provisions pour charges a repartir sur plusieurs exercices
- 1572Provisions pour gros entretien ou grandes revisions (regl 2003-07 du crc)
- 158Autres provisions pour charges
- 1581Provisions pour remises en etat (reglement num 2000-06 du crc)
- 16Emprunts et dettes assimilees
- 161Emprunts obligataires convertibles
- 163Autres emprunts obligataires
- 164Emprunts aupres des etablissements de credit
- 165Depots et cautionnements recus
- 1651Depots
- 1655Cautionnements
- 166Participation des salaries aux resultats
- 1661Comptes bloques
- 1662Fonds de participation
- 167Emprunts et dettes assortis de conditions particulieres
- 1671Emissions de titres participatifs
- 1674Avances conditionnees de l etat
- 1675Emprunts participatifs
- 168Autres emprunts et dettes assimilees
- 1681Autres emprunts
- 1685Rentes viageres capitalisees
- 1687Autres dettes
- 1688Interets courus
- 16881Sur emprunts obligataires convertibles
- 16883Sur autres emprunts obligataires
- 16884Sur emprunts aupres des etablissements de credit
- 16885Sur depots et cautionnements recus
- 16886Sur participation des salaries aux resultats
- 16887Sur emprunts et dettes assortis de conditions particulieres
- 16888Sur autres emprunts et dettes assimilees
- 169Primes de remboursement des obligations
- 17Dettes rattachees a des participations
- 171Dettes rattachees a des participations (groupe)
- 174Dettes rattachees a des participations (hors groupe)
- 178Dettes rattachees a des societes en participation
- 1781Principal
- 1788Interets courus
- 18Comptes de liaison des etablissements et societes en participation
- 181Comptes de liaison des etablissements
- 186Biens et prestations de services echanges entre etablissements (charges)
- 187Biens et prestations de services echanges entre etablissements (produits)
- 188Comptes de liaison des societes en participation
Classe 2 — Comptes d'immobilisations (153 comptes)
- 20Immobilisations incorporelles
- 201Frais d etablissement
- 2011Frais de constitution 2012 frais de premier etablissement
- 20121Frais de prospection
- 20122Frais de publicite
- 2013Frais d augmentation de capital et d operat div (fusions, scissions, transfo)
- 203Frais de recherche et de developpement
- 205Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procedes, logiciels, droits et val ..
- 206Droit au bail
- 207Fonds commercial
- 208Autres immobilisations incorporelles
- 21Immobilisations corporelles
- 211Terrains 2111 terrains nus
- 2112Terrains amenages
- 2113Sous-sols et sur-sols
- 2114Terrains de gisement
- 21141Carrieres
- 2115Terrains batis
- 21151Ensembles immobiliers industriels (a, b...)
- 21155Ensembles immobiliers administratifs et commerciaux (a, b...)
- 21158Autres ensembles immobiliers
- 211581Affectes aux operations professionnelles (a, b...)
- 211588Affectes aux operations non professionnelles (a, b...)
- 2116Compte d ordre sur immobilisations (art. 6 du decret num 78-737 du 11 juillet 1978)
- 212Agencements et amenagements de terrains (meme ventilation que celle du compte 211)
- 213Constructions 2131 batiments
- 21311Ensembles immobiliers industriels (a, b...)
- 21315Ensembles immobiliers administratifs et commerciaux (a, b...)
- 21318Autres ensembles immobiliers
- 213181Affectes aux operations professionnelles (a, b...)
- 213188Affectes aux operations non professionnelles (a, b...)
- 2135Installations generales agencements amenagements
- 2138Ouvrages d infrastructure
- 21381Voies de terre
- 21382Voies de fer
- 21383Voies d eau
- 21384Barrages
- 21385Pistes d aerodromes
- 214Constructions sur sol d autrui (meme ventilation que celle du compte 213)
- 215Installations techniques, materiels et outillage industriels
- 2151Installations complexes specialisees
- 21511Sur sol propre
- 21514Sur sol d autrui
- 2153Installations a caractere specifique
- 21531Sur sol propre
- 21534Sur sol d autrui
- 2154Materiel industriel
- 2155Outillage industriel
- 2157Agencements et amenagements du materiel et outillage industriels
- 218Autres immobilisations corporelles
- 2181Installations generales, agencements, amenagements divers
- 2182Materiel de transport
- 2183Materiel de bureau et materiel informatique
- 2184Mobilier
- 2185Cheptel
- 2186Emballages recuperables
- 22Immobilisations mises en concession
- 23Immobilisations en cours
- 231Immobilisations corporelles en cours
- 2312Terrains
- 2313Constructions
- 2315Installations techniques, materiel et outillage industriels
- 2318Autres immobilisations corporelles
- 232Immobilisations incorporelles en cours
- 237Avances et acomptes verses sur commandes d immobilisations incorporelles
- 238Avances et acomptes verses sur commandes d immobilisations corporelles
- 2382Terrains
- 2383Constructions
- 2385Installations techniques, materiel et outillage industriels
- 2388Autres immobilisations corporelles
- 25Parts dans des entreprises liees et creances sur des entreprises liees
- 26Participations et creances rattachees a des participations
- 261Titres de participation
- 2611Actions
- 2618Autres titres
- 266Autres formes de participation
- 267Creances rattachees a des participations
- 2671Creances rattachees a des participations (groupe)
- 2674Creances rattachees a des participations (hors groupe)
- 2675Versements representatifs d apports non capitalises (appel de fonds)
- 2676Avances consolidables
- 2677Autres creances rattachees a des participations
- 2678Interets courus
- 268Creances rattachees a des societes en participation
- 2681Principal
- 2688Interets courus
- 269Versements restant a effectuer sur titres de participation non liberes
- 27Autres immobilisations financieres
- 271Titres immobilises autres que les titres immobilises de l activite de portefeuille (droit de propriete)
- 2711Actions
- 2718Autres titres
- 272Titres immobilises (droit de creance)
- 2721Obligations
- 2722Bons
- 273Titres immobilises de l activite de portefeuille
- 274Prets
- 2741Prets participatifs
- 2742Prets aux associes
- 2743Prets au personnel
- 2748Autres prets
- 275Depots et cautionnements verses
- 2751Depots
- 2755Cautionnements
- 276Autres creances immobilisees
- 2761Creances diverses
- 2768Interets courus
- 27682Sur titres immobilises (droit de creance)
- 27684Sur prets
- 27685Sur depots et cautionnements
- 27688Sur creances diverses
- 277Actions propres ou parts propres
- 2771Actions propres ou parts propres
- 2772Actions propres ou parts propres en voie d annulation
- 279Versements restant a effectuer sur titres immobilises non liberes
- 28Amortissements des immobilisations
- 280Amortissements des immobilisations incorporelles
- 2801Frais d etablissement (meme ventilation que celle du compte 201)
- 2803Frais de recherche et de developpement
- 2805Concessions et droits similaires, brevets, licences, logiciels, droits et valeurs similaires
- 2807Fonds commercial
- 2808Autres immobilisations incorporelles
- 281Amortissements des immobilisations corporelles
- 2811Terrains de gisement
- 2812Agencements, amenagements de terrains (meme ventilation que celle du compte 212)
- 2813Constructions (meme ventilation que celle du compte 213)
- 2814Constructions sur sol d autrui (meme ventilation que celle du compte 214)
- 2815Installations techniques, materiel et outillage industriels
- 2818Autres immobilisations corporelles (meme ventilation que celle du compte 218)
- 282Amortissements des immobilisations mises en concession
- 29Depreciations des immobilisations (reglement num 2002-10 du crc)
- 290Depreciations des immobilisations incorporelles
- 2905Marques, procedes, droits et valeurs similaires
- 2906Droit au bail
- 2907Fonds commercial
- 2908Autres immobilisations incorporelles
- 291Depreciations des immobilisations corporelles (reglement num 2002-10 du crc)
- 2911Terrains (autres que terrains de gisement)
- 292Depreciations des immobilisations mises en concession
- 293Depreciations des immobilisations en cours (reglement num 2002-10 du crc)
- 2931Immobilisations corporelles en cours
- 2932Immobilisations incorporelles en cours
- 296Depreciations des participations et creances rattachees a des participations (regl 2005-09 du crc)
- 2961Titres de participation
- 2966Autres formes de participation
- 2967Creances rattachees a des participations (meme ventilation que celle du compte 267)
- 2968Creances rattachees a des societes en participation (meme ventilation que celle du compte 268)
- 297Depreciations des autres immobilisations financieres
- 2971Titres immobilises autres que les titres immobilises de l activite de portefeuille, droit ..
- 2972Titres immobilises, droit de creance
- 2973Titres immobilises de l activite de portefeuille
- 2974Prets (meme ventilation que celle du compte 274)
- 2975Depots et cautionnements verses
- 2976Autres creances immobilisees
Classe 3 — Comptes de stocks et en-cours (68 comptes)
- 31Matieres premieres (et fournitures)
- 311Matieres (ou groupe) a
- 312Matieres (ou groupe) b
- 317Fournitures a, b, c, ...
- 32Autres approvisionnements
- 321Matieres consommables
- 3211Matieres (ou groupe) c
- 3212Matieres (ou groupe) d
- 322Fournitures consommables
- 3221Combustibles
- 3222Produits d entretien
- 3223Fournitures d atelier et d usine
- 3224Fournitures de magasin
- 3225Fournitures de bureau
- 326Emballages
- 3261Emballages perdus
- 3265Emballages recuperables non identifiables
- 3267Emballages a usage mixte
- 33En-cours de production de biens
- 331Produits en cours
- 3311Produits en cours p 1
- 3312Produits en cours p 2
- 335Travaux en cours
- 3351Travaux en cours t 1
- 3352Travaux en cours t 2
- 34En-cours de production de services
- 341Etudes en cours
- 3411Etudes en cours e 1
- 3412Etudes en cours e 2
- 345Prestations de services en cours
- 3451Prestations de services s 1
- 3452Prestations de services s 2
- 35Stocks de produits
- 351Produits intermediaires
- 3511Produits intermediaires (ou groupe) a
- 3512Produits intermediaires (ou groupe) b
- 355Produits finis
- 3551Produits finis (ou groupe) a
- 3552Produits finis (ou groupe) b
- 358Produits residuels (ou matieres de recuperation)
- 3581Dechets
- 3585Rebuts
- 3586Matieres de recuperation
- 36(compte a ouvrir, le cas echeant, sous l intitule ? stocks provenant d immobilisations ?)
- 37Stocks de marchandises
- 371Marchandises (ou groupe) a
- 372Marchandises (ou groupe) b
- 38(pour comptabiliser les stocks en voie d acheminement, mis en depot ou donnes en consignation)
- 391Depreciations des matieres premieres (et fournitures) (reglement num 2005-09 du crc)
- 3911Matieres (ou groupe) a
- 3912Matieres (ou groupe) b
- 3917Fournitures a, b, c, ...
- 392Depreciations des autres approvisionnements (reglement num 2005-09 du crc)
- 3921Matieres consommables (meme ventilation que celle du compte 321)
- 3922Fournitures consommables (meme ventilation que celle du compte 322)
- 3926Emballages (meme ventilation que celle du compte 326)
- 393Depreciations des en-cours de production de biens (reglement num 2005-09 du crc)
- 3931Produits en cours (meme ventilation que celle du compte 331)
- 3935Travaux en cours (meme ventilation que celle du compte 335)
- 394Depreciations des en-cours de production de services (reglement num 2005-09 du crc)
- 3941Etudes en cours (meme ventilation que celle du compte 341)
- 3945Prestations de services en cours (meme ventilation que celle du compte 345)
- 395Depreciations des stocks de produits (reglement num 2005-09 du crc)
- 3951Produits intermediaires (meme ventilation que celle du compte 351)
- 3955Produits finis (meme ventilation que celle du compte 355)
- 397Depreciations des stocks de marchandises (reglement num 2005-09 du crc)
- 3971Marchandise (ou groupe) a
- 3972Marchandise (ou groupe) b
Classe 4 — Comptes de tiers (156 comptes)
- 40Fournisseurs et comptes rattaches
- 400Fournisseurs et comptes rattaches
- 401Fournisseurs
- 4011Fournisseurs achats de biens et prestations de services
- 4017Fournisseurs retenues de garantie
- 403Fournisseurs effets a payer
- 404Fournisseurs d immobilisations
- 4041Fournisseurs achats d immobilisations
- 4047Fournisseurs d immobilisations retenues de garantie
- 405Fournisseurs d immobilisations effets a payer
- 408Fournisseurs factures non parvenues
- 4081Fournisseurs
- 4084Fournisseurs d immobilisations
- 4088Fournisseurs interets courus
- 409Fournisseurs debiteurs
- 4091Fournisseurs avances et acomptes verses sur commandes
- 4096Fournisseurs creances pour emballages et materiel a rendre
- 4097Fournisseurs autres avoirs
- 40971Fournisseurs d exploitation
- 40974Fournisseurs d immobilisations
- 4098Rabais, remises, ristournes a obtenir et autres avoirs non encore recus
- 41Clients et comptes rattaches
- 410Clients et comptes rattaches
- 411Clients
- 4111Clients ventes de biens ou de prestations de services
- 4117Clients retenues de garantie
- 413Clients effets a recevoir
- 416Clients douteux ou litigieux (supprime par le reglement num 99-08 du crc)
- 418Clients produits non encore factures
- 4181Clients factures a etablir
- 4188Clients interets courus
- 419Clients crediteurs
- 4191Clients avances et acomptes recus sur commandes
- 4196Clients dettes sur emballages et materiels consignes
- 4197Clients autres avoirs
- 4198Rabais, remises, ristournes a accorder et autres avoirs a etablir
- 42Personnel et comptes rattaches
- 421Personnel remunerations dues
- 422Comites d entreprises, d etablissement, ...
- 424Participation des salaries aux resultats
- 4246Reserve speciale (art. l. 442-2 du code du travail)
- 4248Comptes courants
- 425Personnel avances et acomptes
- 426Personnel depots
- 427Personnel oppositions
- 428Personnel charges a payer et produits a recevoir
- 4282Dettes provisionnees pour conges a payer
- 4284Dettes provisionnees pour participation des salaries aux resultats
- 4286Autres charges a payer
- 4287Produits a recevoir
- 43Securite sociale et autres organismes sociaux
- 431Securite sociale
- 437Autres organismes sociaux
- 438Organismes sociaux charges a payer et produits a recevoir
- 4382Charges sociales sur conges a payer
- 4386Autres charges a payer
- 4387Produits a recevoir
- 44Etat et autres collectivites publiques
- 441Etat subventions a recevoir
- 4411Subventions d investissement
- 4417Subventions d exploitation
- 4418Subventions d equilibre
- 4419Avances sur subventions
- 442Etat impots et taxes recouvrables sur des tiers
- 4424Obligataires
- 4425Associes
- 443Operations particulieres avec l etat, les collectivites publiques, les organismes internationaux
- 4431Creances sur l etat resultant de la suppression decalage d un mois en matiere de t.v.a.
- 4438Interets courus sur creances figurant au compte 4431
- 444Etat impots sur les benefices
- 445Etat taxes sur le chiffre d affaires
- 4452T.v.a. due intracommunautaire
- 4455Taxes sur le chiffre d affaires a decaisser
- 44551T.v.a. a decaisser
- 44558Taxes assimilees a la t.v.a.
- 4456Taxes sur le chiffre d affaires deductibles
- 44562T.v.a. sur immobilisations
- 44563T.v.a. transferee par d autres entreprises
- 44566T.v.a. sur autres biens et services
- 44567Credit de t.v.a. a reporter
- 44568Taxes assimilees a la t.v.a.
- 4457Taxes sur le chiffre d affaires collectees par l entreprise
- 44571T.v.a. collectee
- 44578Taxes assimilees a la t.v.a.
- 4458Taxes sur le chiffre d affaires a regulariser ou en attente
- 44581Acomptes regime simplifie d imposition
- 44582Acomptes regime du forfait
- 44583Remboursement de taxes sur le chiffre d affaires demande
- 44584T.v.a. recuperee d avance
- 44586Taxes sur le chiffre d affaires sur factures non parvenues
- 44587Taxes sur le chiffres d affaires sur factures a etablir
- 446Obligations cautionnees
- 447Autres impots, taxes et versements assimiles
- 448Etat charges a payer et produits a recevoir
- 4482Charges fiscales sur conges a payer
- 4486Charges a payer
- 4487Produits a recevoir
- 449Quotas d emission a restituer a l etat (reglement num 2004-08 du crc)
- 45Groupe et associes
- 451Groupe
- 455Associes comptes courants
- 4551Principal
- 4558Interets courus
- 456Associes operations sur le capital
- 4561Associes comptes d apport en societe
- 45611Apports en nature
- 45615Apports en numeraire
- 4562Apporteurs capital appele, non verse
- 45621Actionnaires capital souscrit et appele, non verse
- 45625Associes capital appele, non verse
- 4563Associes versements recus sur augmentation de capital
- 4564Associes versements anticipes
- 4566Actionnaires defaillants
- 4567Associes capital a rembourser
- 457Associes dividendes a payer
- 458Associes operations faites en commun et en g.i.e.
- 4581Operations courantes
- 4588Interets courus
- 46Debiteurs divers et crediteurs divers
- 462Creances sur cessions d immobilisations
- 464Dettes sur acquisitions de valeurs mobilieres de placement
- 465Creances sur cessions de valeurs mobilieres de placement
- 467Autres comptes debiteurs ou crediteurs
- 468Divers charges a payer et produits a recevoir
- 4686Charges a payer
- 4687Produits a recevoir
- 47Comptes transitoires ou d attente
- 471A 475 comptes d attente
- 476Difference de conversion actif
- 4761Diminution des creances
- 4762Augmentation des dettes
- 4768Differences compensees par couverture de change
- 477Differences de conversion passif
- 4771Augmentation des creances
- 4772Diminution des dettes
- 4778Differences compensees par couverture de change
- 478Autres comptes transitoires
- 48Comptes de regularisation
- 481Charges a repartir sur plusieurs exercices (reglement num 2004-06 du crc)
- 4816Frais d emission des emprunts
- 486Charges constatees d avance
- 487Produits constates d avance
- 488Comptes de repartition periodique des charges et des produits
- 4886Charges
- 4887Produits
- 489Quotas d emission alloues par l etat (reglement num 2004-08 du crc)
- 49Depreciations des comptes de tiers (reglement num 2005-09 du crc)
- 491Depreciations des comptes de clients (reglement num 2005-09 du crc)
- 495Depreciations des comptes du groupe et des associes
- 4951Comptes du groupe
- 4955Comptes courants des associes
- 4958Operations faites en commun et en g.i.e.
- 496Depreciations des comptes de debiteurs divers (reglement num 2005-09 du crc)
- 4962Creances sur cessions d immobilisations
- 4965Creances sur cessions de valeurs mobilieres de placement
- 4967Autres comptes debiteurs
Classe 5 — Comptes financiers (50 comptes)
- 50Valeurs mobilieres de placement
- 501Parts dans des entreprises liees
- 502Actions propres
- 503Actions
- 5031Titres cotes
- 5035Titres non cotes
- 504Autres titres conferant un droit de propriete
- 505Obligations et bons emis par la societe et rachetes par elle
- 506Obligations
- 5061Titres cotes
- 5065Titres non cotes
- 507Bons du tresor et bons de caisse a court terme
- 508Autres valeurs mobilieres de placement et autres creances assimilees
- 5081Autres valeurs mobilieres
- 5082Bons de souscription
- 5088Interets courus sur obligations, bons et valeurs assimilees
- 509Versements restant a effectuer sur valeurs mobilieres de placement non liberees
- 51Banques, etablissements financiers et assimiles
- 511Valeurs a l encaissement
- 5111Coupons echus a l encaissement
- 5112Cheques a encaisser
- 5113Effets a l encaissement
- 5114Effets a l escompte
- 512Banques
- 5121Comptes en monnaie nationale
- 5124Comptes en devises
- 514Cheques postaux
- 515? caisses ? du tresor et des etablissements publics
- 516Societes de bourse
- 517Autres organismes financiers
- 518Interets courus
- 5181Interets courus a payer
- 5188Interets courus a recevoir
- 519Concours bancaires courants
- 5191Credit de mobilisation de creances commerciales (cmcc)
- 5193Mobilisation de creances nees a l etranger
- 5198Interets courus sur concours bancaires courants
- 52Instruments de tresorerie
- 53Caisse
- 531Caisse siege social 5311 caisse en monnaie nationale
- 5314Caisse en devises
- 532Caisse succursale (ou usine) a
- 533Caisse succursale (ou usine) b
- 54Regies d avance et accreditifs
- 58Virements internes
- 59Depreciations des comptes financiers (reglement num 2005-09 du crc)
- 590Depreciations des valeurs mobilieres de placement (reglement num 2005-09 du crc)
- 5903Actions 5904 autres titres conferant un droit de propriete
- 5906Obligations
- 5908Autres valeurs mobilieres de placement et creances assimilees
Classe 6 — Comptes de charges (256 comptes)
- 60Achats (sauf 603)
- 601Achats stockes matieres premieres (et fournitures)
- 6011Matieres (ou groupe) a
- 6012Matieres (ou groupe) b
- 6017Fournitures a, b, c, ...
- 602Achats stockes autres approvisionnements
- 6021Matieres consommables
- 60211Matieres (ou groupe) c
- 60212Matieres (ou groupe) d
- 6022Fournitures consommables
- 60221Combustibles
- 60222Produits d entretien
- 60223Fournitures d atelier et d usine
- 60224Fournitures de magasin
- 60225Fournitures de bureau
- 6026Emballages
- 60261Emballages perdus
- 60265Emballages recuperables non identifiables
- 60267Emballages a usage mixte
- 603Variations des stocks (approvisionnements et marchandises)
- 6031Variation des stocks de matieres premieres (et fournitures)
- 6032Variation des stocks des autres approvisionnements
- 6037Variation des stocks de marchandises
- 604Achats d etudes et prestations de services
- 605Achats de materiel, equipements et travaux
- 606Achats non stockes de matieres et fournitures
- 6061Fournitures non stockables (eau, energie, ...)
- 6063Fournitures d entretien et de petit equipement
- 6064Fournitures administratives
- 6068Autres matieres et fournitures
- 607Achats de marchandises
- 6071Marchandise (ou groupe) a
- 6072Marchandise (ou groupe) b
- 608(compte reserve, le cas echeant, a la recapitulation des frais accessoires incorpores aux achats)
- 609Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats
- 6091De matieres premieres (et fournitures)
- 6092D autres approvisionnements stockes
- 6094D etudes et prestations de services
- 6095De materiel, equipements et travaux
- 6096D approvisionnements non stockes
- 6097De marchandises
- 6098Rabais, remises et ristournes non affectes
- 61Services exterieurs
- 61/62Autres charges externes
- 611Sous-traitance generale
- 612Redevances de credit-bail
- 6122Credit-bail mobilier
- 6125Credit-bail immobilier
- 613Locations
- 6132Locations immobilieres
- 6135Locations mobilieres
- 6136Malis sur emballages
- 614Charges locatives et de copropriete
- 615Entretien et reparations
- 6152Sur biens immobiliers
- 6155Sur biens mobiliers
- 6156Maintenance
- 616Primes d assurances
- 6161Multirisques
- 6162Assurance obligatoire dommage construction
- 6163Assurance-transport
- 61636Sur achats
- 61637Sur ventes
- 61638Sur autres biens
- 6164Risques d exploitation
- 6165Insolvabilite clients
- 617Etudes et recherches
- 618Divers
- 6181Documentation generale
- 6183Documentation technique
- 6185Frais de colloques, seminaires, conferences
- 619Rabais, remises et ristournes obtenus sur services exterieurs
- 62Autres services exterieurs
- 621Personnel exterieur a l entreprise
- 6211Personnel interimaire
- 6214Personnel detache ou prete a l entreprise
- 622Remunerations d intermediaires et honoraires
- 6221Commissions et courtages sur achats
- 6222Commissions et courtages sur ventes
- 6224Remunerations des transitaires
- 6225Remunerations d affacturage
- 6226Honoraires
- 6227Frais d actes et de contentieux
- 6228Divers
- 623Publicite, publications, relations publiques
- 6231Annonces et insertions
- 6232Echantillons
- 6233Foires et expositions
- 6234Cadeaux a la clientele
- 6235Primes
- 6236Catalogues et imprimes
- 6237Publications
- 6238Divers (pourboires, dons courants, ...)
- 624Transports de biens et transports collectifs du personnel
- 6241Transports sur achats
- 6242Transports sur ventes
- 6243Transports entre etablissements ou chantiers
- 6244Transports administratifs
- 6247Transports collectifs du personnel
- 6248Divers
- 625Deplacements, missions et receptions
- 6251Voyages et deplacements
- 6255Frais de demenagement
- 6256Missions
- 6257Receptions
- 626Frais postaux et de telecommunications
- 627Services bancaires et assimiles
- 6271Frais sur titres (achat, vente, garde)
- 6272Commissions et frais sur emission d emprunts
- 6275Frais sur effets
- 6276Location de coffres
- 6278Autres frais et commissions sur prestations de services
- 628Divers
- 6281Concours divers (cotisations, ...)
- 6284Frais de recrutement de personnel
- 629Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services exterieurs
- 63Impots, taxes et versements assimiles
- 631Impots, taxes et versements assimiles sur remunerations (administrations des impots)
- 6311Taxe sur les salaires
- 6312Taxe d apprentissage
- 6313Participation des employeurs a la formation professionnelle continue
- 6314Cotisation pour defaut d investissement obligatoire dans la construction
- 6318Autres
- 633Impots, taxes et versements assimiles sur remunerations (autres organismes)
- 6331Versement de transport
- 6332Allocations logement
- 6333Participation des employeurs a la formation professionnelle continue
- 6334Participation des employeurs a l effort de construction
- 6335Versements liberatoires ouvrant droit a l exoneration de la taxe d apprentissage
- 6338Autres
- 635Autres impots, taxes et versements assimiles (administrations des impots)
- 6351Impots directs (sauf impots sur les benefices)
- 63511Taxe professionnelle
- 63512Taxes foncieres
- 63513Autres impots locaux
- 63514Taxe sur les vehicules des societes
- 6352Taxes sur le chiffre d affaires non recuperables
- 6353Impots indirects
- 6354Droits d enregistrement et de timbre
- 63541Droits de mutation
- 6358Autres droits
- 637Autres impots, taxes et versements assimiles (autres organismes)
- 6371Contribution sociale de solidarite a la charge des societes
- 6372Taxes percues par les organismes publics internationaux
- 6374Impots et taxes exigibles a l etranger
- 6378Taxes diverses
- 64Charges de personnel
- 641Remunerations du personnel
- 6411Salaires, appointements
- 6412Conges payes
- 6413Primes et gratifications
- 6414Indemnites et avantages divers
- 6415Supplement familial
- 644Remuneration du travail de l exploitant
- 645Charges de securite sociale et de prevoyance
- 6451Cotisations a l urssaf
- 6452Cotisations aux mutuelles
- 6453Cotisations aux caisses de retraites
- 6454Cotisations aux assedic
- 6458Cotisations aux autres organismes sociaux
- 646Cotisations sociales personnelles de l exploitant
- 647Autres charges sociales
- 6471Prestations directes
- 6472Versements aux comites d entreprise et d etablissement
- 6473Versements aux comites d hygiene et de securite
- 6474Versements aux autres ?uvres sociales
- 6475Medecine du travail, pharmacie
- 648Autres charges de personnel
- 65Autres charges de gestion courante
- 651Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procedes, logiciels, droits et val ..
- 6511Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procedes, logiciels
- 6516Droits d auteur et de reproduction
- 6518Autres droits et valeurs similaires
- 653Jetons de presence
- 654Pertes sur creances irrecouvrables
- 6541Creances de l exercice
- 6544Creances des exercices anterieurs
- 655Quotes-parts de resultat sur operations faites en commun
- 6551Quote-part de benefice transferee (comptabilite du gerant)
- 6555Quote-part de perte supportee (comptabilite des associes non gerants)
- 658Charges diverses de gestion courante
- 66Charges financieres
- 661Charges d interets
- 6611Interets des emprunts et dettes
- 66116Des emprunts et dettes assimilees
- 66117Des dettes rattachees a des participations
- 6615Interets des comptes courants et des depots crediteurs
- 6616Interets bancaires et sur operations de financement (escompte,...)
- 6617Interets des obligations cautionnees
- 6618Interets des autres dettes
- 66181Des dettes commerciales
- 66188Des dettes diverses
- 664Pertes sur creances liees a des participations
- 665Escomptes accordes
- 666Pertes de change
- 667Charges nettes sur cessions de valeurs mobilieres de placement
- 668Autres charges financieres
- 67Charges exceptionnelles
- 671Charges exceptionnelles sur operations de gestion
- 6711Penalites sur marches (et dedits payes sur achats et ventes)
- 6712Penalites, amendes fiscales et penales
- 6713Dons, liberalites
- 6714Creances devenues irrecouvrables dans l exercice
- 6715Subventions accordees
- 6717Rappel d impots (autres qu impots sur les benefices)
- 6718Autres charges exceptionnelles sur operations de gestion
- 672(a la disposition des entites pour enregistrer, en cours d exercice, les chg sur ex anterieurs)
- 675Valeurs comptables des elements d actif cedes
- 6751Immobilisations incorporelles
- 6752Immobilisations corporelles
- 6756Immobilisations financieres
- 6758Autres elements d actif
- 678Autres charges exceptionnelles
- 6781Malis provenant de clauses d indexation
- 6782Lots
- 6783Malis provenant du rachat par l entreprise d actions et obligations emises par elle-meme
- 6788Charges exceptionnelles diverses
- 68Dotations aux amortissements, depreciations et provisions (reglement num 2005-09 du crc)
- 681Dotations aux amortissements, depreciations et provisions charges d exploitation (reglement num 2005-09 du crc)
- 6811Dotations aux amortissements sur immobilisations incorporelles et corporelles
- 68111Immobilisations incorporelles
- 68112Immobilisations corporelles
- 6812Dotations aux amortissements des charges d exploitation a repartir
- 6815Dotations aux provisions d exploitation (reglement num 2005-09 du crc)
- 6816Dotations aux depreciations des immobilisations incorporelles et corporelles (regl 2002-10 du crc)
- 68161Immobilisations incorporelles
- 68162Immobilisations corporelles
- 6817Dotations aux depreciations des actifs circulants (reglement num 2005-09 du crc)
- 68173Stocks et en-cours
- 68174Creances
- 686Dotations aux amortissements, depreciations et provisions charges financieres (regl 2005-09 du crc)
- 6861Dotations aux amortissements des primes de remboursement des obligations
- 6865Dotations aux provisions financieres (reglement num 2005-09 du crc)
- 68662Immobilisations financieres
- 68665Valeurs mobilieres de placement
- 6868Autres dotations
- 687Dotations aux amortissements depreciations et provisions charges except (regl 2005-09 du crc)
- 6871Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations
- 6872Dotations aux provisions reglementees (immobilisations)
- 68725Amortissements derogatoires
- 6873Dotations aux provisions reglementees (stocks)
- 6874Dotations aux autres provisions reglementees
- 6875Dotations aux provisions exceptionnelles (reglement num 2005-09 du crc)
- 6876Dotations aux depreciations exceptionnelles (reglement num 2002-10 du crc)
- 69Participation des salaries impots sur les benefices et assimiles
- 691Participation des salaries aux resultats
- 695Impots sur les benefices
- 6951Impots dus en france
- 6952Contribution additionnelle a l impot sur les benefices
- 6954Impots dus a l etranger
- 696Supplements d impot sur les societes lies aux distributions
- 698Integration fiscale
- 6981Integration fiscale charges
- 6989Integration fiscale produits
- 699Produits report en arriere des deficits
- 6Charges
Classe 7 — Comptes de produits (127 comptes)
- 70Ventes de produits fabriques, prestations de services, marchandises
- 701Ventes de produits finis
- 7011Produits finis (ou groupe) a
- 7012Produits finis (ou groupe) b
- 702Ventes de produits intermediaires
- 703Ventes de produits residuels
- 704Travaux
- 7041Travaux de categorie (ou activite) a
- 7042Travaux de categorie (ou activite) b
- 705Etudes
- 706Prestations de services
- 707Ventes de marchandises
- 7071Marchandises (ou groupe) a
- 7072Marchandises (ou groupe) b
- 708Produits des activites annexes
- 7081Produits des services exploites dans l interet du personnel
- 7082Commissions et courtages
- 7083Locations diverses
- 7084Mise a disposition de personnel facturee
- 7085Ports et frais accessoires factures
- 7086Bonis sur reprises d emballages consignes
- 7087Bonifications obtenues des clients et primes sur ventes
- 7088Autres produits d activites annexes (cessions d approvisionnements,...)
- 709Rabais, remises et ristournes accordes par l entreprise
- 7091Sur ventes de produits finis
- 7092Sur ventes de produits intermediaires
- 7094Sur travaux
- 7095Sur etudes
- 7096Sur prestations de services
- 7097Sur ventes de marchandises
- 7098Sur produits des activites annexes
- 71Production stockee (ou destockage)
- 713Variation des stocks (en-cours de production, produits)
- 7133Variation des en-cours de production de biens
- 71331Produits en cours
- 71335Travaux en cours
- 7134Variation des en-cours de production de services
- 71341Etudes en cours
- 71345Prestations de services en cours
- 7135Variation des stocks de produits
- 71351Produits intermediaires
- 71355Produits finis
- 71358Produits residuels
- 72Production immobilisee
- 721Immobilisations incorporelles
- 722Immobilisations corporelles 73 (supprime par le reglement num 99-08 du crc)
- 731Et 739 (supprimes par le reglement num 99-08 du crc)
- 74Subventions d exploitation
- 75Autres produits de gestion courante
- 751Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procedes, logiciels, droits et val ..
- 7511Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procedes, logiciels
- 7516Droits d auteur et de reproduction
- 7518Autres droits et valeurs similaires
- 752Revenus des immeubles non affectes a des activites professionnelles
- 753Jetons de presence et remunerations d administrateurs, gerants
- 754Ristournes percues des cooperatives (provenant des excedents)
- 755Quotes-parts de resultat sur operations faites en commun
- 7551Quote-part de perte transferee (comptabilite du gerant)
- 7555Quote-part de benefice attribuee (comptabilite des associes non-gerants)
- 758Produits divers de gestion courante
- 76Produits financiers
- 761Produits de participations
- 7611Revenus des titres de participation
- 7616Revenus sur autres formes de participation
- 7617Revenus des creances rattachees a des participations
- 762Produits des autres immobilisations financieres
- 7621Revenus des titres immobilises
- 7626Revenus des prets
- 7627Revenus des creances immobilisees
- 763Revenus des autres creances
- 7631Revenus des creances commerciales
- 7638Revenus des creances diverses
- 764Revenus des valeurs mobilieres de placement
- 765Escomptes obtenus
- 766Gains de change
- 767Produits nets sur cessions de valeurs mobilieres de placement
- 768Autres produits financiers
- 77Produits exceptionnels
- 771Produits exceptionnels sur operations de gestion
- 7711Dedits et penalites percus sur achats et sur ventes
- 7713Liberalites recues
- 7714Rentrees sur creances amorties
- 7715Subventions d equilibre
- 7717Degrevements d impots autres qu impots sur les benefices
- 7718Autres produits exceptionnels sur operations de gestion
- 772(cpte a la disposition pour enregistrer, en cours d exercice, les prod sur ex anterieurs)
- 775Produits des cessions d elements d actif
- 7751Immobilisations incorporelles
- 7752Immobilisations corporelles
- 7756Immobilisations financieres
- 7758Autres elements d actif
- 777Quote-part des subventions d investissement viree au resultat de l exercice
- 778Autres produits exceptionnels
- 7781Bonis provenant de clauses d indexation
- 7782Lots
- 7783Bonis provenant du rachat par l entreprise d actions et d obligations emises par elle-meme
- 7788Produits exceptionnels divers
- 78Reprises sur amortissements, depreciations et provisions (reglement num 2005-09 du crc)
- 781Reprises sur amortissements, depreciations et provisions (reglement num 2005-09 du crc)
- 7811Reprises sur amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles
- 78111Immobilisations incorporelles
- 78112Immobilisations corporelles
- 7815Reprises sur provisions d exploitation (reglement num 2005-09 du crc)
- 7816Reprises sur depreciations des immobilisations corporelles et incorporelles (regl 2002-10 du crc)
- 78161Immobilisations incorporelles
- 78162Immobilisations corporelles
- 7817Reprises sur depreciations des actifs circulants (reglement num 2005-09 du crc)
- 78173Stocks et en-cours
- 78174Creances
- 786Reprises sur depreciations et provisions (a inscrire dans les produits fi regl 2005-09 du crc)
- 7865Reprises sur provisions financieres (reglement num 2005-09 du crc)
- 7866Reprises sur depreciations des elements financiers (reglement num 2005-09 du crc)
- 78662Immobilisations financieres
- 78665Valeurs mobilieres de placement
- 787Reprises sur depreciations et provisions (a inscrire dans les produits except regl 2005-09 du crc)
- 7872Reprises sur provisions reglementees (immobilisations)
- 78725Amortissements derogatoires
- 78726Provision speciale de reevaluation
- 78727Plus-values reinvesties
- 7873Reprises sur provisions reglementees (stocks)
- 7874Reprises sur autres provisions reglementees
- 7875Reprises sur provisions exceptionnelles (reglement num 2005-09 du crc)
- 7876Reprises sur depreciations exceptionnelles (reglement num 2002-10 du crc)
- 79Transferts de charges
- 791Transferts de charges d exploitation
- 796Transferts de charges financieres
- 797Transferts de charges exceptionnelles