Cabinet Bohdanowicz — compta.net
Plan Comptable Général
Définitions, numéros de comptes et nouveautés de la réforme 2025.
Principaux changements — Classes 6 et 7
La réforme du Plan Comptable Général de 2025 apporte des modifications importantes dans la classification des charges (classe 6) et des produits (classe 7), notamment concernant les cessions d'actifs et la suppression des comptes de transferts de charges.
Classe 6 — Charges
| Ancien compte | Libellé ancien | Nouveau compte | Libellé nouveau |
|---|---|---|---|
| 6751, 6752 | Valeurs comptables des éléments d'actif cédés (immobilisations incorporelles et corporelles) | 657 | Valeurs comptables des immobilisations incorporelles et corporelles cédées |
| 6756 | Valeurs comptables des éléments d'actif cédés (immobilisations financières) | 6671 | Valeurs comptables des immobilisations financières cédées (compte 667, résultat financier) |
| 791, 796, 797 | Transferts de charges | Supprimés | Remboursements de charges de personnel au 649, indemnités d'assurance au 7587, refacturations au 708 (7084 pour la mise à disposition de personnel), autres opérations de sens contraire dans une subdivision terminée par 9 du compte de charge concerné |
Classe 7 — Produits
| Ancien compte | Libellé ancien | Nouveau compte | Libellé nouveau |
|---|---|---|---|
| 7751, 7752 | Produits de cession des éléments d'actif (immobilisations incorporelles et corporelles) | 757 | Produits des cessions d'immobilisations incorporelles et corporelles |
| 7756 | Produits des cessions d'éléments d'actif (immobilisations financières) | 7671 | Produits des cessions des immobilisations financières (compte 767, résultat financier) |
| 777 | Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice | 747 | Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice |
Autres changements notables dans les classes 6 et 7
Suppression des transferts de charges
Les comptes 791, 796 et 797 (transferts de charges) sont supprimés. Les remboursements de charges de personnel s'enregistrent au crédit du compte 649, les indemnités d'assurance au compte 7587, les refacturations au compte 708 (7084 pour la mise à disposition de personnel) et les autres opérations de sens contraire dans une subdivision terminée par 9 du compte de charge concerné.
Nouvelle définition du résultat exceptionnel
- →Seuls les produits et charges liés à un événement majeur et inhabituel doivent être comptabilisés en résultat exceptionnel (comptes 67 et 77).
- →Les aides, remboursements et indemnités directement liés à un événement majeur et inhabituel, reçus en compensation de charges d'exploitation, doivent être classés en résultat d'exploitation.
Indemnités d'assurance
- →Celles couvrant un sinistre : compte 7587 — Indemnités d'assurance.
- →Celles reçues en compensation de la destruction totale ou du vol d'une immobilisation : compte 757 — Produits des cessions d'immobilisations incorporelles et corporelles.
Le Plan Comptable Général français
L'entité établit un plan de comptes conforme au plan de comptes figurant à l'article 432-1. Le compte est la plus petite unité retenue pour le classement et l'enregistrement des mouvements comptables.
Les opérations sont enregistrées dans les comptes dont l'intitulé correspond à leur nature. La compensation des comptes est interdite, sauf lorsqu'elle est expressément prévue par les dispositions en vigueur.
Le résumé du plan de comptes présente pour chaque classe la liste des comptes à deux chiffres, constituant le cadre comptable.
Les classes 1 à 5 regroupent les comptes de bilan, les classes 6 et 7 les comptes de gestion — charges et produits — qui forment le compte de résultat ; la classe 8 réunit les comptes spéciaux. Le premier chiffre d'un numéro indique sa classe, les deux premiers son compte principal ; chaque chiffre ajouté précise une subdivision, que l'entité ouvre selon ses besoins.
Fiches détaillées
192 comptes parmi les plus utilisés disposent d'une fiche complète : rôle du compte, exemple d'écriture chiffré, points de vigilance et comptes liés, à jour de la réforme applicable depuis le 1er janvier 2025.
Classe 1 — Comptes de capitaux
- 101Capital
- 104Primes liées au capital social
- 1045Bons de souscription d'actions
- 106Réserves
- 1061Réserve légale
- 10612Plus-values nettes à long terme
- 10681Réserve de propre assureur
- 10688Réserves diverses
- 108Compte de l'exploitant
- 110Report à nouveau (solde créditeur)
- 119Report à nouveau (solde débiteur)
- 120Résultat de l'exercice (bénéfice)
- 129Résultat de l'exercice (perte)
- 1312Régions
- 138Autres subventions d'investissement (même ventilation que compte 131)
- 13913Départements
- 13916Entreprises publiques
- 1572Provisions pour gros entretien ou grandes révisions
- 164Emprunts auprès des établissements de crédit
- 1688Intérêts courus
- 171Dettes rattachées à des participations (groupe)
- 174Dettes rattachées à des participations (hors groupe)
- 181Comptes de liaison des établissements
- 188Comptes de liaison des sociétés en participation
Classe 2 — Comptes d'immobilisations
- 205Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires
- 206Droit au bail
- 2154Matériel industriel
- 218Autres immobilisations corporelles
- 2182Matériel de transport
- 2183Matériel de bureau et matériel informatique
- 2185Cheptel
- 2385Installations techniques, matériel et outillage industriels
- 2678Intérêts courus
- 2768Intérêts courus
- 27682Sur titres immobilisés (droit de créance)
- 277Actions propres ou parts propres
- 281Amortissements des immobilisations corporelles
- 296Dépréciations des participations et créances rattachées à des participations
Classe 3 — Comptes de stocks et en-cours
Classe 4 — Comptes de tiers
- 401Fournisseurs
- 403Fournisseurs – Effets à payer
- 404Fournisseurs d'immobilisations
- 405Fournisseurs d'immobilisations – Effets à payer
- 408Fournisseurs – Factures non parvenues
- 409Fournisseurs débiteurs
- 4098Rabais, remises, ristournes à obtenir et autres avoirs non encore reçus
- 411Clients
- 416Clients douteux ou litigieux
- 418Clients – Produits non encore facturés
- 419Clients créditeurs
- 421Personnel – Rémunérations dues
- 431Sécurité sociale
- 438Organismes sociaux – Charges à payer et produits à recevoir
- 4419Avances sur subventions
- 4431Créances sur l'État résultant de la suppression décalage d'un mois en matière de T.V.A.
- 444État – Impôts sur les bénéfices
- 4455Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser
- 44551T.V.A. à décaisser
- 44558Taxes assimilées à la T.V.A.
- 44562T.V.A. sur immobilisations
- 44563T.V.A. transférée par d'autres entreprises
- 44566T.V.A. sur autres biens et services
- 44568Taxes assimilées à la T.V.A.
- 44571T.V.A. collectée
- 44587Taxes sur le chiffre d'affaires sur factures à établir
- 448État – Charges à payer et produits à recevoir
- 451Groupe
- 455Associés – Comptes courants
- 4558Intérêts courus
- 45625Associés – Capital appelé, non versé
- 457Associés – Dividendes à payer
- 467Autres comptes débiteurs ou créditeurs
- 468Divers – Charges à payer et produits à recevoir
- 471Comptes d'attente (comptes 471 à 475)
- 476Différence de conversion ACTIF
- 4816Frais d'émission des emprunts
- 486Charges constatées d'avance
- 487Produits constatés d'avance
- 495Dépréciations des comptes du groupe et des associés
Classe 5 — Comptes financiers
Classe 6 — Comptes de charges
- 60ACHATS (sauf 603)
- 60222Produits d'entretien
- 60224Fournitures de magasin
- 60265Emballages récupérables non identifiables
- 60267Emballages à usage mixte
- 603VARIATIONS DES STOCKS (approvisionnements et marchandises)
- 604Achats d'études et prestations de services
- 606Achats non stockés de matières et fournitures
- 607Achats de marchandises
- 609Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats
- 6091De matières premières (et fournitures)
- 6096D'approvisionnements non stockés
- 61Services extérieurs
- 611Sous-traitance générale
- 612Redevances de crédit-bail
- 613Locations
- 6132Locations immobilières
- 615Entretien et réparations
- 616Primes d'assurances
- 622Rémunérations d'intermédiaires et honoraires
- 6226Honoraires
- 6228Divers
- 6233Foires et expositions
- 6236Catalogues et imprimés
- 6238Divers (pourboires, dons courants, ...)
- 6243Transports entre établissements ou chantiers
- 6247Transports collectifs du personnel
- 625Déplacements, missions et réceptions
- 626Frais postaux et de télécommunications
- 627Services bancaires et assimilés
- 6271Frais sur titres (achat, vente, garde)
- 6275Frais sur effets
- 6278Autres frais et commissions sur prestations de services
- 628Divers
- 6281Concours divers (cotisations, ...)
- 6284Frais de recrutement de personnel
- 631Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administrations des impôts)
- 6333Participation des employeurs à la formation professionnelle continue
- 6338Autres
- 635Autres impôts, taxes et versements assimilés (administrations des impôts)
- 6353Impôts indirects
- 6354Droits d'enregistrement et de timbre
- 637Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)
- 6371Contribution sociale de solidarité à la charge des sociétés
- 6374Impôts et taxes exigibles à l'étranger
- 641Rémunérations du personnel
- 6415Supplément familial
- 644Rémunération du travail de l'exploitant
- 645Charges de sécurité sociale et de prévoyance
- 6452Cotisations aux mutuelles
- 6458Cotisations aux autres organismes sociaux
- 6474Versements aux autres œuvres sociales
- 651Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires
- 6518Autres droits et valeurs similaires
- 6555Quote-part de perte supportée (comptabilité des associés non gérants)
- 657Valeurs comptables des immobilisations incorporelles et corporelles cédées
- 66Charges financières
- 661Charges d'intérêts
- 6617Intérêts des obligations cautionnées
- 6618Intérêts des autres dettes
- 667Charges sur cession d'éléments financiers
- 668Autres charges financières
- 6712Pénalités, amendes fiscales et pénales
- 6718Autres charges exceptionnelles sur opérations de gestion
- 6752Immobilisations corporelles
- 6781Malis provenant de clauses d'indexation
- 681Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions – Charges d'exploitation
- 68112Immobilisations corporelles
- 6815Dotations aux provisions d'exploitation
- 6817Dotations aux dépréciations des actifs circulants
- 6865Dotations aux provisions financières
- 687Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions – Charges exceptionnelles
- 6872Dotations aux provisions réglementées (immobilisations)
- 6873Dotations aux provisions réglementées (stocks)
- 695Impôts sur les bénéfices
- 6Charges
Classe 7 — Comptes de produits
- 701Ventes de produits finis
- 7011Produits finis (ou groupe) A
- 7012Produits finis (ou groupe) B
- 704Travaux
- 7041Travaux de catégorie (ou activité) A
- 706Prestations de services
- 707Ventes de marchandises
- 7071Marchandises (ou groupe) A
- 708Produits des activités annexes
- 7084Mise à disposition de personnel facturée
- 709Rabais, remises et ristournes accordés par l'entreprise
- 71Production stockée (ou déstockage)
- 713Variation des stocks (en-cours de production, produits)
- 747Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice
- 7518Autres droits et valeurs similaires
- 752Revenus des immeubles non affectés à des activités professionnelles
- 7555Quote-part de bénéfice attribuée (comptabilité des associés non-gérants)
- 757Produits des cessions d'immobilisations incorporelles et corporelles
- 758Produits divers de gestion courante
- 7626Revenus des prêts
- 767Produits sur cession d'éléments financiers
- 771Produits exceptionnels sur opérations de gestion
- 7714Rentrées sur créances amorties
- 7752Immobilisations corporelles
- 7758Autres éléments d'actif
- 777Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice
- 7782Lots
- 7816Reprises sur dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles
- 7817Reprises sur dépréciations des actifs circulants
- 7872Reprises sur provisions réglementées (immobilisations)
- 78725Amortissements dérogatoires
Liste complète des comptes
945 comptes du plan de comptes — chaque numéro mène à sa fiche.
Classe 1 — Comptes de capitaux (132 comptes)
- 10Capital et réserves
- 101Capital
- 1011Capital souscrit non appelé
- 1012Capital souscrit appelé, non versé
- 1013Capital souscrit appelé, versé
- 10131Capital non amorti
- 10132Capital amorti
- 1018Capital souscrit soumis à des réglementations particulières
- 104Primes liées au capital social
- 1041Primes d'émission
- 1042Primes de fusion
- 1043Primes d'apport
- 1044Primes de conversion d'obligations en actions
- 1045Bons de souscription d'actions
- 105Écarts de réévaluation
- 1051Réserve spéciale de réévaluation
- 1052Écart de réévaluation libre
- 1053Réserve de réévaluation
- 1055Écarts de réévaluation (autres opérations légales)
- 1057Autres écarts de réévaluation en France
- 1058Autres écarts de réévaluation à l'étranger
- 106Réserves
- 1061Réserve légale
- 10611Réserve légale proprement dite
- 10612Plus-values nettes à long terme
- 1062Réserves indisponibles
- 1063Réserves statutaires ou contractuelles
- 1064Réserves réglementées
- 10641Plus-values nettes à long terme
- 10643Réserves consécutives à l'octroi de subventions d'investissement
- 10648Autres réserves réglementées
- 1068Autres réserves
- 10681Réserve de propre assureur
- 10688Réserves diverses
- 107Écart d'équivalence
- 108Compte de l'exploitant
- 109Actionnaires : Capital souscrit non appelé
- 11REPORT À NOUVEAU (solde créditeur ou débiteur)
- 110Report à nouveau (solde créditeur)
- 119Report à nouveau (solde débiteur)
- 12RÉSULTAT DE L'EXERCICE (bénéfice ou perte)
- 120Résultat de l'exercice (bénéfice)
- 129Résultat de l'exercice (perte)
- 13Subventions d'investissement
- 131Subventions d'équipement
- 1311État
- 1312Régions
- 1313Départements
- 1314Communes
- 1315Collectivités publiques
- 1316Entreprises publiques
- 1317Entreprises et organismes privés
- 1318Autres
- 138Autres subventions d'investissement (même ventilation que compte 131)
- 139Subventions d'investissement inscrites au compte de résultat
- 1391Subventions d'équipement
- 13911État
- 13912Régions
- 13913Départements
- 13914Communes
- 13915Collectivités publiques
- 13916Entreprises publiques
- 13917Entreprises et organismes privés
- 13918Autres
- 1398Autres subventions d'investissement (même ventilation que compte 1391)
- 14Provisions règlementées
- 142Provisions réglementées relatives aux immobilisations
- 1423Provisions pour reconstitution des gisements miniers et pétroliers
- 1424Provisions pour investissement (participation des salariés)
- 143Provisions réglementées relatives aux stocks
- 1431Hausse des prix
- 1432Fluctuation des cours
- 144Provisions réglementées relatives aux autres éléments de l'actif
- 145Amortissements dérogatoires
- 146Provision spéciale de réévaluation
- 147Plus-values réinvesties
- 148Autres provisions réglementées
- 15Provisions
- 151Provisions pour risques
- 1511Provisions pour litiges
- 1512Provisions pour garanties données aux clients
- 1513Provisions pour pertes sur marchés à terme
- 1514Provisions pour amendes et pénalités
- 1515Provisions pour pertes de change
- 1516Provisions pour pertes sur contrats
- 1518Autres provisions pour risques
- 153Provisions pour pensions et obligations similaires
- 154Provisions pour restructurations
- 155Provisions pour impôts
- 156Provisions pour renouvellement des immobilisations (entreprises concessionnaires)
- 157Provisions pour charges à répartir sur plusieurs exercices
- 1572Provisions pour gros entretien ou grandes révisions
- 158Autres provisions pour charges
- 1581Provisions pour remises en état
- 16Emprunts et dettes assimilées
- 161Emprunts obligataires convertibles
- 163Autres emprunts obligataires
- 164Emprunts auprès des établissements de crédit
- 165Dépôts et cautionnements reçus
- 1651Dépôts
- 1655Cautionnements
- 166Participation des salariés aux résultats
- 1661Comptes bloqués
- 1662Fonds de participation
- 167Emprunts et dettes assortis de conditions particulières
- 1671Émissions de titres participatifs
- 1674Avances conditionnées de l'État
- 1675Emprunts participatifs
- 168Autres emprunts et dettes assimilées
- 1681Autres emprunts
- 1685Rentes viagères capitalisées
- 1687Autres dettes
- 1688Intérêts courus
- 16881Sur emprunts obligataires convertibles
- 16883Sur autres emprunts obligataires
- 16884Sur emprunts auprès des établissements de crédit
- 16885Sur dépôts et cautionnements reçus
- 16886Sur participation des salariés aux résultats
- 16887Sur emprunts et dettes assortis de conditions particulières
- 16888Sur autres emprunts et dettes assimilées
- 169Primes de remboursement des obligations
- 17Dettes rattachées à des participations
- 171Dettes rattachées à des participations (groupe)
- 174Dettes rattachées à des participations (hors groupe)
- 178Dettes rattachées à des sociétés en participation
- 1781Principal
- 1788Intérêts courus
- 18Comptes de liaison des établissements et sociétés en participation
- 181Comptes de liaison des établissements
- 186Biens et prestations de services échangés entre établissements (charges)
- 187Biens et prestations de services échangés entre établissements (produits)
- 188Comptes de liaison des sociétés en participation
Classe 2 — Comptes d'immobilisations (153 comptes)
- 20Immobilisations incorporelles
- 201Frais d'établissement
- 2011Frais de constitution 2012 Frais de premier établissement
- 20121Frais de prospection
- 20122Frais de publicité
- 2013Frais d'augmentation de capital et d'opérations diverses (fusions, scissions, transformations)
- 203Frais de recherche et de développement
- 205Concessions et droits similaires, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires
- 206Droit au bail
- 207Fonds commercial
- 208Autres immobilisations incorporelles
- 21Immobilisations corporelles
- 211Terrains 2111 Terrains nus
- 2112Terrains aménagés
- 2113Sous-sols et sur-sols
- 2114Terrains de gisement
- 21141Carrières
- 2115Terrains bâtis
- 21151Ensembles immobiliers industriels (A, B...)
- 21155Ensembles immobiliers administratifs et commerciaux (A, B...)
- 21158Autres ensembles immobiliers
- 211581Affectés aux opérations professionnelles (A, B...)
- 211588Affectés aux opérations non professionnelles (A, B...)
- 2116Compte d'ordre sur immobilisations (art. 6 du décret n° 78-737 du 11 juillet 1978)
- 212Agencements et aménagements de terrains (même ventilation que celle du compte 211)
- 213Constructions 2131 Bâtiments
- 21311Ensembles immobiliers industriels (A, B...)
- 21315Ensembles immobiliers administratifs et commerciaux (A, B...)
- 21318Autres ensembles immobiliers
- 213181Affectés aux opérations professionnelles (A, B...)
- 213188Affectés aux opérations non professionnelles (A, B...)
- 2135Installations générales agencements aménagements
- 2138Ouvrages d'infrastructure
- 21381Voies de terre
- 21382Voies de fer
- 21383Voies d'eau
- 21384Barrages
- 21385Pistes d'aérodromes
- 214Constructions sur sol d'autrui (même ventilation que celle du compte 213)
- 215Installations techniques, matériels et outillage industriels
- 2151Installations complexes spécialisées
- 21511Sur sol propre
- 21514Sur sol d'autrui
- 2153Installations à caractère spécifique
- 21531Sur sol propre
- 21534Sur sol d'autrui
- 2154Matériel industriel
- 2155Outillage industriel
- 2157Agencements et aménagements du matériel et outillage industriels
- 218Autres immobilisations corporelles
- 2181Installations générales, agencements, aménagements divers
- 2182Matériel de transport
- 2183Matériel de bureau et matériel informatique
- 2184Mobilier
- 2185Cheptel
- 2186Emballages récupérables
- 22Immobilisations mises en concession
- 23Immobilisations en cours
- 231Immobilisations corporelles en cours
- 2312Terrains
- 2313Constructions
- 2315Installations techniques, matériel et outillage industriels
- 2318Autres immobilisations corporelles
- 232Immobilisations incorporelles en cours
- 237Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations incorporelles
- 238Avances et acomptes versés sur commandes d'immobilisations corporelles
- 2382Terrains
- 2383Constructions
- 2385Installations techniques, matériel et outillage industriels
- 2388Autres immobilisations corporelles
- 25Parts dans des entreprises liées et créances sur des entreprises liées
- 26Participations et créances rattachées à des participations
- 261Titres de participation
- 2611Actions
- 2618Autres titres
- 266Autres formes de participation
- 267Créances rattachées à des participations
- 2671Créances rattachées à des participations (groupe)
- 2674Créances rattachées à des participations (hors groupe)
- 2675Versements représentatifs d'apports non capitalisés (appel de fonds)
- 2676Avances consolidables
- 2677Autres créances rattachées à des participations
- 2678Intérêts courus
- 268Créances rattachées à des sociétés en participation
- 2681Principal
- 2688Intérêts courus
- 269Versements restant à effectuer sur titres de participation non libérés
- 27Autres immobilisations financières
- 271Titres immobilisés autres que les titres immobilisés de l'activité de portefeuille (droit de propriété)
- 2711Actions
- 2718Autres titres
- 272Titres immobilisés (droit de créance)
- 2721Obligations
- 2722Bons
- 273Titres immobilisés de l'activité de portefeuille
- 274Prêts
- 2741Prêts participatifs
- 2742Prêts aux associés
- 2743Prêts au personnel
- 2748Autres prêts
- 275Dépôts et cautionnements versés
- 2751Dépôts
- 2755Cautionnements
- 276Autres créances immobilisées
- 2761Créances diverses
- 2768Intérêts courus
- 27682Sur titres immobilisés (droit de créance)
- 27684Sur prêts
- 27685Sur dépôts et cautionnements
- 27688Sur créances diverses
- 277Actions propres ou parts propres
- 2771Actions propres ou parts propres
- 2772Actions propres ou parts propres en voie d'annulation
- 279Versements restant à effectuer sur titres immobilisés non libérés
- 28Amortissements des immobilisations
- 280Amortissements des immobilisations incorporelles
- 2801Frais d'établissement (même ventilation que celle du compte 201)
- 2803Frais de recherche et de développement
- 2805Concessions et droits similaires, brevets, licences, logiciels, droits et valeurs similaires
- 2807Fonds commercial
- 2808Autres immobilisations incorporelles
- 281Amortissements des immobilisations corporelles
- 2811Terrains de gisement
- 2812Agencements, aménagements de terrains (même ventilation que celle du compte 212)
- 2813Constructions (même ventilation que celle du compte 213)
- 2814Constructions sur sol d'autrui (même ventilation que celle du compte 214)
- 2815Installations techniques, matériel et outillage industriels
- 2818Autres immobilisations corporelles (même ventilation que celle du compte 218)
- 282Amortissements des immobilisations mises en concession
- 29Dépréciations des immobilisations
- 290Dépréciations des immobilisations incorporelles
- 2905Marques, procédés, droits et valeurs similaires
- 2906Droit au bail
- 2907Fonds commercial
- 2908Autres immobilisations incorporelles
- 291Dépréciations des immobilisations corporelles
- 2911Terrains (autres que terrains de gisement)
- 292Dépréciations des immobilisations mises en concession
- 293Dépréciations des immobilisations en cours
- 2931Immobilisations corporelles en cours
- 2932Immobilisations incorporelles en cours
- 296Dépréciations des participations et créances rattachées à des participations
- 2961Titres de participation
- 2966Autres formes de participation
- 2967Créances rattachées à des participations (même ventilation que celle du compte 267)
- 2968Créances rattachées à des sociétés en participation (même ventilation que celle du compte 268)
- 297Dépréciations des autres immobilisations financières
- 2971Titres immobilisés autres que les titres immobilisés de l'activité de portefeuille (droit de propriété)
- 2972Titres immobilisés, droit de créance
- 2973Titres immobilisés de l'activité de portefeuille
- 2974Prêts (même ventilation que celle du compte 274)
- 2975Dépôts et cautionnements versés
- 2976Autres créances immobilisées
Classe 3 — Comptes de stocks et en-cours (68 comptes)
- 31Matières premières (et fournitures)
- 311Matières (ou groupe) A
- 312Matières (ou groupe) B
- 317Fournitures A, B, C, ...
- 32Autres approvisionnements
- 321Matières consommables
- 3211Matières (ou groupe) C
- 3212Matières (ou groupe) D
- 322Fournitures consommables
- 3221Combustibles
- 3222Produits d'entretien
- 3223Fournitures d'atelier et d'usine
- 3224Fournitures de magasin
- 3225Fournitures de bureau
- 326Emballages
- 3261Emballages perdus
- 3265Emballages récupérables non identifiables
- 3267Emballages à usage mixte
- 33En-cours de production de biens
- 331Produits en cours
- 3311Produits en cours P 1
- 3312Produits en cours P 2
- 335Travaux en cours
- 3351Travaux en cours T 1
- 3352Travaux en cours T 2
- 34En-cours de production de services
- 341Études en cours
- 3411Études en cours E 1
- 3412Études en cours E 2
- 345Prestations de services en cours
- 3451Prestations de services S 1
- 3452Prestations de services S 2
- 35Stocks de produits
- 351Produits intermédiaires
- 3511Produits intermédiaires (ou groupe) A
- 3512Produits intermédiaires (ou groupe) B
- 355Produits finis
- 3551Produits finis (ou groupe) A
- 3552Produits finis (ou groupe) B
- 358Produits résiduels (ou matières de récupération)
- 3581Déchets
- 3585Rebuts
- 3586Matières de récupération
- 36(compte à ouvrir, le cas échéant, sous l'intitulé « Stocks provenant d'immobilisations »)
- 37Stocks de marchandises
- 371Marchandises (ou groupe) A
- 372Marchandises (ou groupe) B
- 38(pour comptabiliser les stocks en voie d'acheminement, mis en dépôt ou donnés en consignation)
- 391Dépréciations des matières premières (et fournitures)
- 3911Matières (ou groupe) A
- 3912Matières (ou groupe) B
- 3917Fournitures A, B, C, ...
- 392Dépréciations des autres approvisionnements
- 3921Matières consommables (même ventilation que celle du compte 321)
- 3922Fournitures consommables (même ventilation que celle du compte 322)
- 3926Emballages (même ventilation que celle du compte 326)
- 393Dépréciations des en-cours de production de biens
- 3931Produits en cours (même ventilation que celle du compte 331)
- 3935Travaux en cours (même ventilation que celle du compte 335)
- 394Dépréciations des en-cours de production de services
- 3941Études en cours (même ventilation que celle du compte 341)
- 3945Prestations de services en cours (même ventilation que celle du compte 345)
- 395Dépréciations des stocks de produits
- 3951Produits intermédiaires (même ventilation que celle du compte 351)
- 3955Produits finis (même ventilation que celle du compte 355)
- 397Dépréciations des stocks de marchandises
- 3971Marchandise (ou groupe) A
- 3972Marchandise (ou groupe) B
Classe 4 — Comptes de tiers (156 comptes)
- 40Fournisseurs et comptes rattachés
- 400Fournisseurs et Comptes rattachés
- 401Fournisseurs
- 4011Fournisseurs – Achats de biens et prestations de services
- 4017Fournisseurs – Retenues de garantie
- 403Fournisseurs – Effets à payer
- 404Fournisseurs d'immobilisations
- 4041Fournisseurs – Achats d'immobilisations
- 4047Fournisseurs d'immobilisations – Retenues de garantie
- 405Fournisseurs d'immobilisations – Effets à payer
- 408Fournisseurs – Factures non parvenues
- 4081Fournisseurs
- 4084Fournisseurs d'immobilisations
- 4088Fournisseurs – Intérêts courus
- 409Fournisseurs débiteurs
- 4091Fournisseurs – Avances et acomptes versés sur commandes
- 4096Fournisseurs – Créances pour emballages et matériel à rendre
- 4097Fournisseurs – Autres avoirs
- 40971Fournisseurs d'exploitation
- 40974Fournisseurs d'immobilisations
- 4098Rabais, remises, ristournes à obtenir et autres avoirs non encore reçus
- 41Clients et comptes rattachés
- 410Clients et Comptes rattachés
- 411Clients
- 4111Clients – Ventes de biens ou de prestations de services
- 4117Clients – Retenues de garantie
- 413Clients – Effets à recevoir
- 416Clients douteux ou litigieux
- 418Clients – Produits non encore facturés
- 4181Clients – Factures à établir
- 4188Clients – Intérêts courus
- 419Clients créditeurs
- 4191Clients – Avances et acomptes reçus sur commandes
- 4196Clients – Dettes sur emballages et matériels consignés
- 4197Clients – Autres avoirs
- 4198Rabais, remises, ristournes à accorder et autres avoirs à établir
- 42Personnel et comptes rattachés
- 421Personnel – Rémunérations dues
- 422Comités d'entreprises, d'établissement, ...
- 424Participation des salariés aux résultats
- 4246Réserve spéciale (art. L. 442-2 du Code du travail)
- 4248Comptes courants
- 425Personnel – Avances et acomptes
- 426Personnel – Dépôts
- 427Personnel – Oppositions
- 428Personnel – Charges à payer et produits à recevoir
- 4282Dettes provisionnées pour congés à payer
- 4284Dettes provisionnées pour participation des salariés aux résultats
- 4286Autres charges à payer
- 4287Produits à recevoir
- 43Sécurité sociale et autres organismes sociaux
- 431Sécurité sociale
- 437Autres organismes sociaux
- 438Organismes sociaux – Charges à payer et produits à recevoir
- 4382Charges sociales sur congés à payer
- 4386Autres charges à payer
- 4387Produits à recevoir
- 44État et autres collectivités publiques
- 441État – Subventions à recevoir
- 4411Subventions d'investissement
- 4417Subventions d'exploitation
- 4418Subventions d'équilibre
- 4419Avances sur subventions
- 442État – Impôts et taxes recouvrables sur des tiers
- 4424Obligataires
- 4425Associés
- 443Opérations particulières avec l'État, les collectivités publiques, les organismes internationaux
- 4431Créances sur l'État résultant de la suppression décalage d'un mois en matière de T.V.A.
- 4438Intérêts courus sur créances figurant au compte 4431
- 444État – Impôts sur les bénéfices
- 445État – Taxes sur le chiffre d'affaires
- 4452T.V.A. due intracommunautaire
- 4455Taxes sur le chiffre d'affaires à décaisser
- 44551T.V.A. à décaisser
- 44558Taxes assimilées à la T.V.A.
- 4456Taxes sur le chiffre d'affaires déductibles
- 44562T.V.A. sur immobilisations
- 44563T.V.A. transférée par d'autres entreprises
- 44566T.V.A. sur autres biens et services
- 44567Crédit de T.V.A. à reporter
- 44568Taxes assimilées à la T.V.A.
- 4457Taxes sur le chiffre d'affaires collectées par l'entreprise
- 44571T.V.A. collectée
- 44578Taxes assimilées à la T.V.A.
- 4458Taxes sur le chiffre d'affaires à régulariser ou en attente
- 44581Acomptes – Régime simplifié d'imposition
- 44582Acomptes – Régime du forfait
- 44583Remboursement de taxes sur le chiffre d'affaires demandé
- 44584T.V.A. récupérée d'avance
- 44586Taxes sur le chiffre d'affaires sur factures non parvenues
- 44587Taxes sur le chiffre d'affaires sur factures à établir
- 446Obligations cautionnées
- 447Autres impôts, taxes et versements assimilés
- 448État – Charges à payer et produits à recevoir
- 4482Charges fiscales sur congés à payer
- 4486Charges à payer
- 4487Produits à recevoir
- 449Quotas d'émission à restituer à l'État
- 45Groupe et associés
- 451Groupe
- 455Associés – Comptes courants
- 4551Principal
- 4558Intérêts courus
- 456Associés – Opérations sur le capital
- 4561Associés – Comptes d'apport en société
- 45611Apports en nature
- 45615Apports en numéraire
- 4562Apporteurs – Capital appelé, non versé
- 45621Actionnaires – Capital souscrit et appelé, non versé
- 45625Associés – Capital appelé, non versé
- 4563Associés – Versements reçus sur augmentation de capital
- 4564Associés – Versements anticipés
- 4566Actionnaires défaillants
- 4567Associés – Capital à rembourser
- 457Associés – Dividendes à payer
- 458Associés – Opérations faites en commun et en G.I.E.
- 4581Opérations courantes
- 4588Intérêts courus
- 46Débiteurs divers et créditeurs divers
- 462Créances sur cessions d'immobilisations
- 464Dettes sur acquisitions de valeurs mobilières de placement
- 465Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement
- 467Autres comptes débiteurs ou créditeurs
- 468Divers – Charges à payer et produits à recevoir
- 4686Charges à payer
- 4687Produits à recevoir
- 47Comptes transitoires ou d'attente
- 471Comptes d'attente (comptes 471 à 475)
- 476Différence de conversion ACTIF
- 4761Diminution des créances
- 4762Augmentation des dettes
- 4768Différences compensées par couverture de change
- 477Différences de conversion PASSIF
- 4771Augmentation des créances
- 4772Diminution des dettes
- 4778Différences compensées par couverture de change
- 478Autres comptes transitoires
- 48Comptes de régularisation
- 481Charges à répartir sur plusieurs exercices
- 4816Frais d'émission des emprunts
- 486Charges constatées d'avance
- 487Produits constatés d'avance
- 488Comptes de répartition périodique des charges et des produits
- 4886Charges
- 4887Produits
- 489Quotas d'émission alloués par l'État
- 49Dépréciations des comptes de tiers
- 491Dépréciations des comptes de clients
- 495Dépréciations des comptes du groupe et des associés
- 4951Comptes du groupe
- 4955Comptes courants des associés
- 4958Opérations faites en commun et en G.I.E.
- 496Dépréciations des comptes de débiteurs divers
- 4962Créances sur cessions d'immobilisations
- 4965Créances sur cessions de valeurs mobilières de placement
- 4967Autres comptes débiteurs
Classe 5 — Comptes financiers (50 comptes)
- 50Valeurs mobilières de placement
- 501Parts dans des entreprises liées
- 502Actions propres
- 503Actions
- 5031Titres cotés
- 5035Titres non cotés
- 504Autres titres conférant un droit de propriété
- 505Obligations et bons émis par la société et rachetés par elle
- 506Obligations
- 5061Titres cotés
- 5065Titres non cotés
- 507Bons du Trésor et bons de caisse à court terme
- 508Autres valeurs mobilières de placement et autres créances assimilées
- 5081Autres valeurs mobilières
- 5082Bons de souscription
- 5088Intérêts courus sur obligations, bons et valeurs assimilées
- 509Versements restant à effectuer sur valeurs mobilières de placement non libérées
- 51Banques, établissements financiers et assimilés
- 511Valeurs à l'encaissement
- 5111Coupons échus à l'encaissement
- 5112Chèques à encaisser
- 5113Effets à l'encaissement
- 5114Effets à l'escompte
- 512Banques
- 5121Comptes en monnaie nationale
- 5124Comptes en devises
- 514Chèques postaux
- 515« Caisses » du Trésor et des établissements publics
- 516Sociétés de bourse
- 517Autres organismes financiers
- 518Intérêts courus
- 5181Intérêts courus à payer
- 5188Intérêts courus à recevoir
- 519Concours bancaires courants
- 5191Crédit de mobilisation de créances commerciales (CMCC)
- 5193Mobilisation de créances nées à l'étranger
- 5198Intérêts courus sur concours bancaires courants
- 52Instruments de trésorerie
- 53Caisse
- 531Caisse siège social 5311 Caisse en monnaie nationale
- 5314Caisse en devises
- 532Caisse succursale (ou usine) A
- 533Caisse succursale (ou usine) B
- 54Régies d'avance et accréditifs
- 58Virements internes
- 59Dépréciations des comptes financiers
- 590Dépréciations des valeurs mobilières de placement
- 5903Actions
- 5906Obligations
- 5908Autres valeurs mobilières de placement et créances assimilées
Classe 6 — Comptes de charges (257 comptes)
- 60ACHATS (sauf 603)
- 601Achats stockés – Matières premières (et fournitures)
- 6011Matières (ou groupe) A
- 6012Matières (ou groupe) B
- 6017Fournitures A, B, C, ...
- 602Achats stockés – Autres approvisionnements
- 6021Matières consommables
- 60211Matières (ou groupe) C
- 60212Matières (ou groupe) D
- 6022Fournitures consommables
- 60221Combustibles
- 60222Produits d'entretien
- 60223Fournitures d'atelier et d'usine
- 60224Fournitures de magasin
- 60225Fournitures de bureau
- 6026Emballages
- 60261Emballages perdus
- 60265Emballages récupérables non identifiables
- 60267Emballages à usage mixte
- 603VARIATIONS DES STOCKS (approvisionnements et marchandises)
- 6031Variation des stocks de matières premières (et fournitures)
- 6032Variation des stocks des autres approvisionnements
- 6037Variation des stocks de marchandises
- 604Achats d'études et prestations de services
- 605Achats de matériel, équipements et travaux
- 606Achats non stockés de matières et fournitures
- 6061Fournitures non stockables (eau, énergie, ...)
- 6063Fournitures d'entretien et de petit équipement
- 6064Fournitures administratives
- 6068Autres matières et fournitures
- 607Achats de marchandises
- 6071Marchandise (ou groupe) A
- 6072Marchandise (ou groupe) B
- 608(Compte réservé, le cas échéant, à la récapitulation des frais accessoires incorporés aux achats)
- 609Rabais, remises et ristournes obtenus sur achats
- 6091De matières premières (et fournitures)
- 6092D'autres approvisionnements stockés
- 6094D'études et prestations de services
- 6095De matériel, équipements et travaux
- 6096D'approvisionnements non stockés
- 6097De marchandises
- 6098Rabais, remises et ristournes non affectés
- 61Services extérieurs
- 61/62Autres charges externes
- 611Sous-traitance générale
- 612Redevances de crédit-bail
- 6122Crédit-bail mobilier
- 6125Crédit-bail immobilier
- 613Locations
- 6132Locations immobilières
- 6135Locations mobilières
- 6136Malis sur emballages
- 614Charges locatives et de copropriété
- 615Entretien et réparations
- 6152Sur biens immobiliers
- 6155Sur biens mobiliers
- 6156Maintenance
- 616Primes d'assurances
- 6161Multirisques
- 6162Assurance obligatoire dommage construction
- 6163Assurance-transport
- 61636Sur achats
- 61637Sur ventes
- 61638Sur autres biens
- 6164Risques d'exploitation
- 6165Insolvabilité clients
- 617Études et recherches
- 618Divers
- 6181Documentation générale
- 6183Documentation technique
- 6185Frais de colloques, séminaires, conférences
- 619Rabais, remises et ristournes obtenus sur services extérieurs
- 62Autres services extérieurs
- 621Personnel extérieur à l'entreprise
- 6211Personnel intérimaire
- 6214Personnel détaché ou prêté à l'entreprise
- 622Rémunérations d'intermédiaires et honoraires
- 6221Commissions et courtages sur achats
- 6222Commissions et courtages sur ventes
- 6224Rémunérations des transitaires
- 6225Rémunérations d'affacturage
- 6226Honoraires
- 6227Frais d'actes et de contentieux
- 6228Divers
- 623Publicité, publications, relations publiques
- 6231Annonces et insertions
- 6232Échantillons
- 6233Foires et expositions
- 6234Cadeaux à la clientèle
- 6235Primes
- 6236Catalogues et imprimés
- 6237Publications
- 6238Divers (pourboires, dons courants, ...)
- 624Transports de biens et transports collectifs du personnel
- 6241Transports sur achats
- 6242Transports sur ventes
- 6243Transports entre établissements ou chantiers
- 6244Transports administratifs
- 6247Transports collectifs du personnel
- 6248Divers
- 625Déplacements, missions et réceptions
- 6251Voyages et déplacements
- 6255Frais de déménagement
- 6256Missions
- 6257Réceptions
- 626Frais postaux et de télécommunications
- 627Services bancaires et assimilés
- 6271Frais sur titres (achat, vente, garde)
- 6272Commissions et frais sur émission d'emprunts
- 6275Frais sur effets
- 6276Location de coffres
- 6278Autres frais et commissions sur prestations de services
- 628Divers
- 6281Concours divers (cotisations, ...)
- 6284Frais de recrutement de personnel
- 629Rabais, remises et ristournes obtenus sur autres services extérieurs
- 63Impôts, taxes et versements assimilés
- 631Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (administrations des impôts)
- 6311Taxe sur les salaires
- 6312Taxe d'apprentissage
- 6313Participation des employeurs à la formation professionnelle continue
- 6314Cotisation pour défaut d'investissement obligatoire dans la construction
- 6318Autres
- 633Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations (autres organismes)
- 6331Versement de transport
- 6332Allocations logement
- 6333Participation des employeurs à la formation professionnelle continue
- 6334Participation des employeurs à l'effort de construction
- 6335Versements libératoires ouvrant droit à l'exonération de la taxe d'apprentissage
- 6338Autres
- 635Autres impôts, taxes et versements assimilés (administrations des impôts)
- 6351Impôts directs (sauf impôts sur les bénéfices)
- 63511Taxe professionnelle
- 63512Taxes foncières
- 63513Autres impôts locaux
- 63514Taxe sur les véhicules des sociétés
- 6352Taxes sur le chiffre d'affaires non récupérables
- 6353Impôts indirects
- 6354Droits d'enregistrement et de timbre
- 63541Droits de mutation
- 6358Autres droits
- 637Autres impôts, taxes et versements assimilés (autres organismes)
- 6371Contribution sociale de solidarité à la charge des sociétés
- 6372Taxes perçues par les organismes publics internationaux
- 6374Impôts et taxes exigibles à l'étranger
- 6378Taxes diverses
- 64Charges de personnel
- 641Rémunérations du personnel
- 6411Salaires, appointements
- 6412Congés payés
- 6413Primes et gratifications
- 6414Indemnités et avantages divers
- 6415Supplément familial
- 644Rémunération du travail de l'exploitant
- 645Charges de sécurité sociale et de prévoyance
- 6451Cotisations à l'URSSAF
- 6452Cotisations aux mutuelles
- 6453Cotisations aux caisses de retraites
- 6454Cotisations aux ASSEDIC
- 6458Cotisations aux autres organismes sociaux
- 646Cotisations sociales personnelles de l'exploitant
- 647Autres charges sociales
- 6471Prestations directes
- 6472Versements aux comités d'entreprise et d'établissement
- 6473Versements aux comités d'hygiène et de sécurité
- 6474Versements aux autres œuvres sociales
- 6475Médecine du travail, pharmacie
- 648Autres charges de personnel
- 65Autres charges de gestion courante
- 651Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires
- 6511Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels
- 6516Droits d'auteur et de reproduction
- 6518Autres droits et valeurs similaires
- 653Jetons de présence
- 654Pertes sur créances irrecouvrables
- 6541Créances de l'exercice
- 6544Créances des exercices antérieurs
- 655Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun
- 6551Quote-part de bénéfice transférée (comptabilité du gérant)
- 6555Quote-part de perte supportée (comptabilité des associés non gérants)
- 657Valeurs comptables des immobilisations incorporelles et corporelles cédées
- 658Charges diverses de gestion courante
- 66Charges financières
- 661Charges d'intérêts
- 6611Intérêts des emprunts et dettes
- 66116Des emprunts et dettes assimilées
- 66117Des dettes rattachées à des participations
- 6615Intérêts des comptes courants et des dépôts créditeurs
- 6616Intérêts bancaires et sur opérations de financement (escompte,...)
- 6617Intérêts des obligations cautionnées
- 6618Intérêts des autres dettes
- 66181Des dettes commerciales
- 66188Des dettes diverses
- 664Pertes sur créances liées à des participations
- 665Escomptes accordés
- 666Pertes de change
- 667Charges sur cession d'éléments financiers
- 668Autres charges financières
- 67Charges exceptionnelles
- 671Charges exceptionnelles sur opérations de gestion
- 6711Pénalités sur marchés (et dédits payés sur achats et ventes)
- 6712Pénalités, amendes fiscales et pénales
- 6713Dons, libéralités
- 6714Créances devenues irrecouvrables dans l'exercice
- 6715Subventions accordées
- 6717Rappel d'impôts (autres qu'impôts sur les bénéfices)
- 6718Autres charges exceptionnelles sur opérations de gestion
- 672(à la disposition des entités pour enregistrer, en cours d'exercice, les charges sur exercices antérieurs)
- 675Valeurs comptables des éléments d'actif cédés
- 6751Immobilisations incorporelles
- 6752Immobilisations corporelles
- 6756Immobilisations financières
- 6758Autres éléments d'actif
- 678Autres charges exceptionnelles
- 6781Malis provenant de clauses d'indexation
- 6782Lots
- 6783Malis provenant du rachat par l'entreprise d'actions et obligations émises par elle-même
- 6788Charges exceptionnelles diverses
- 68Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions
- 681Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions – Charges d'exploitation
- 6811Dotations aux amortissements sur immobilisations incorporelles et corporelles
- 68111Immobilisations incorporelles
- 68112Immobilisations corporelles
- 6812Dotations aux amortissements des charges d'exploitation à répartir
- 6815Dotations aux provisions d'exploitation
- 6816Dotations aux dépréciations des immobilisations incorporelles et corporelles
- 68161Immobilisations incorporelles
- 68162Immobilisations corporelles
- 6817Dotations aux dépréciations des actifs circulants
- 68173Stocks et en-cours
- 68174Créances
- 686Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions – Charges financières
- 6861Dotations aux amortissements des primes de remboursement des obligations
- 6865Dotations aux provisions financières
- 68662Immobilisations financières
- 68665Valeurs mobilières de placement
- 6868Autres dotations
- 687Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions – Charges exceptionnelles
- 6871Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations
- 6872Dotations aux provisions réglementées (immobilisations)
- 68725Amortissements dérogatoires
- 6873Dotations aux provisions réglementées (stocks)
- 6874Dotations aux autres provisions réglementées
- 6875Dotations aux provisions exceptionnelles
- 6876Dotations aux dépréciations exceptionnelles
- 69Participation des salariés – impôts sur les bénéfices et assimilés
- 691Participation des salariés aux résultats
- 695Impôts sur les bénéfices
- 6951Impôts dus en France
- 6952Contribution additionnelle à l'impôt sur les bénéfices
- 6954Impôts dus à l'étranger
- 696Suppléments d'impôt sur les sociétés liés aux distributions
- 698Intégration fiscale
- 6981Intégration fiscale – Charges
- 6989Intégration fiscale – Produits
- 699Produits – Report en arrière des déficits
- 6Charges
Classe 7 — Comptes de produits (129 comptes)
- 70Ventes de produits fabriqués, prestations de services, marchandises
- 701Ventes de produits finis
- 7011Produits finis (ou groupe) A
- 7012Produits finis (ou groupe) B
- 702Ventes de produits intermédiaires
- 703Ventes de produits résiduels
- 704Travaux
- 7041Travaux de catégorie (ou activité) A
- 7042Travaux de catégorie (ou activité) B
- 705Études
- 706Prestations de services
- 707Ventes de marchandises
- 7071Marchandises (ou groupe) A
- 7072Marchandises (ou groupe) B
- 708Produits des activités annexes
- 7081Produits des services exploités dans l'intérêt du personnel
- 7082Commissions et courtages
- 7083Locations diverses
- 7084Mise à disposition de personnel facturée
- 7085Ports et frais accessoires facturés
- 7086Bonis sur reprises d'emballages consignés
- 7087Bonifications obtenues des clients et primes sur ventes
- 7088Autres produits d'activités annexes (cessions d'approvisionnements,...)
- 709Rabais, remises et ristournes accordés par l'entreprise
- 7091Sur ventes de produits finis
- 7092Sur ventes de produits intermédiaires
- 7094Sur travaux
- 7095Sur études
- 7096Sur prestations de services
- 7097Sur ventes de marchandises
- 7098Sur produits des activités annexes
- 71Production stockée (ou déstockage)
- 713Variation des stocks (en-cours de production, produits)
- 7133Variation des en-cours de production de biens
- 71331Produits en cours
- 71335Travaux en cours
- 7134Variation des en-cours de production de services
- 71341Études en cours
- 71345Prestations de services en cours
- 7135Variation des stocks de produits
- 71351Produits intermédiaires
- 71355Produits finis
- 71358Produits résiduels
- 72Production immobilisée
- 721Immobilisations incorporelles
- 722Immobilisations corporelles
- 731Et 739 (Supprimés par le règlement n° 99-08 du CRC)
- 74Subventions d'exploitation
- 747Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice
- 75Autres produits de gestion courante
- 751Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels, droits et valeurs similaires
- 7511Redevances pour concessions, brevets, licences, marques, procédés, logiciels
- 7516Droits d'auteur et de reproduction
- 7518Autres droits et valeurs similaires
- 752Revenus des immeubles non affectés à des activités professionnelles
- 753Jetons de présence et rémunérations d'administrateurs, gérants
- 754Ristournes perçues des coopératives (provenant des excédents)
- 755Quotes-parts de résultat sur opérations faites en commun
- 7551Quote-part de perte transférée (comptabilité du gérant)
- 7555Quote-part de bénéfice attribuée (comptabilité des associés non-gérants)
- 757Produits des cessions d'immobilisations incorporelles et corporelles
- 758Produits divers de gestion courante
- 76Produits financiers
- 761Produits de participations
- 7611Revenus des titres de participation
- 7616Revenus sur autres formes de participation
- 7617Revenus des créances rattachées à des participations
- 762Produits des autres immobilisations financières
- 7621Revenus des titres immobilisés
- 7626Revenus des prêts
- 7627Revenus des créances immobilisées
- 763Revenus des autres créances
- 7631Revenus des créances commerciales
- 7638Revenus des créances diverses
- 764Revenus des valeurs mobilières de placement
- 765Escomptes obtenus
- 766Gains de change
- 767Produits sur cession d'éléments financiers
- 768Autres produits financiers
- 77Produits exceptionnels
- 771Produits exceptionnels sur opérations de gestion
- 7711Dédits et pénalités perçus sur achats et sur ventes
- 7713Libéralités reçues
- 7714Rentrées sur créances amorties
- 7715Subventions d'équilibre
- 7717Dégrèvements d'impôts autres qu'impôts sur les bénéfices
- 7718Autres produits exceptionnels sur opérations de gestion
- 772(compte à la disposition des entités pour enregistrer, en cours d'exercice, les produits sur exercices antérieurs)
- 775Produits des cessions d'éléments d'actif
- 7751Immobilisations incorporelles
- 7752Immobilisations corporelles
- 7756Immobilisations financières
- 7758Autres éléments d'actif
- 777Quote-part des subventions d'investissement virée au résultat de l'exercice
- 778Autres produits exceptionnels
- 7781Bonis provenant de clauses d'indexation
- 7782Lots
- 7783Bonis provenant du rachat par l'entreprise d'actions et d'obligations émises par elle-même
- 7788Produits exceptionnels divers
- 78Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions
- 781Reprises sur amortissements, dépréciations et provisions
- 7811Reprises sur amortissements des immobilisations incorporelles et corporelles
- 78111Immobilisations incorporelles
- 78112Immobilisations corporelles
- 7815Reprises sur provisions d'exploitation
- 7816Reprises sur dépréciations des immobilisations corporelles et incorporelles
- 78161Immobilisations incorporelles
- 78162Immobilisations corporelles
- 7817Reprises sur dépréciations des actifs circulants
- 78173Stocks et en-cours
- 78174Créances
- 786Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits financiers)
- 7865Reprises sur provisions financières
- 7866Reprises sur dépréciations des éléments financiers
- 78662Immobilisations financières
- 78665Valeurs mobilières de placement
- 787Reprises sur dépréciations et provisions (à inscrire dans les produits exceptionnels)
- 7872Reprises sur provisions réglementées (immobilisations)
- 78725Amortissements dérogatoires
- 78726Provision spéciale de réévaluation
- 78727Plus-values réinvesties
- 7873Reprises sur provisions réglementées (stocks)
- 7874Reprises sur autres provisions réglementées
- 7875Reprises sur provisions exceptionnelles
- 7876Reprises sur dépréciations exceptionnelles
- 79Transferts de charges
- 791Transferts de charges d'exploitation
- 796Transferts de charges financières
- 797Transferts de charges exceptionnelles
